Lévothyrox : le conseil d'Etat donne raison au gouvernement

[bobette]

Vu le constat que mes commentaires plus haut étaient abscons, et qu'il n'y a que moi qui me comprenais, voilà un petit résumé de la situation.

Le Conseil d'Etat, qui s'occupe des affaires qui concernent les administrations, c'est l'équivalent de la Cour de Cassation qui s'occupe des affaires de nous autres les citoyens.

On peut faire un procès à l'administration devant un "tribunal administratif" puis dans certains cas faire appel devant une "cour administrative d'appel" et ensuite demander au Conseil d’État d’annuler ou « casser » un jugement (lorsqu'on croit que le juge a mal fait son boulot).
En gros c'est comme ça, je passe sur les exceptions etc etc.

Bon, donc on peut faire un procès normal à l'administration, procès qui suit son petit cours tranquille (en général devant le juge administratif on parle plutôt de requête que de procès, mais c'est tout comme).

Ou bien on peut utiliser un type de procès plus rapide, mais on ne l’utilise pas n'importe comment et dans n'importe quel cas, il faut une bonne raison pour demander une telle procédure urgente...en référé, ça s'appelle, et les référés il y en a d'ailleurs de plusieurs sortes.

Et la procédure d’urgence (ou référé) sans doute la plus spéciale et urgente possible, on l’appelle parfois un référé-liberté … car on s’engage dans ce type de procès si on estime qu’il y a grande urgence et qu’il y a un risque grave d’attenter à une liberté fondamentale ...genre liberté, égalité etc, par exemple "le principe de liberté induit l’existence de la liberté individuelle, d’opinion, d’expression, de réunion, de culte, de la liberté syndicale et du droit de grève ", vous voyez le genre...
http://www.vie-publique.fr/decouver.....-droits-fondamentaux.html


*** ***

Donc revenons à nos moutons et à notre affaire, et M. B… (qui souffre ou a souffert d’effets secondaires qu’il attribue au LNF), et surtout à son avocat, qui se sont dit que notre histoire de LNF ça méritait bien qu'on utilise la procédure de référé-liberté.

Et donc ils déposent leur exposé (requête ) au tribunal administratif, le 21 septembre, un jeudi, en demandant au juge « d’enjoindre au ministre des solidarités et de la santé de prendre des mesures ou de saisir les autorités compétentes, dans un délai de 48 heures à compter de la notification de la décision à intervenir, en vue de mettre l’ancienne formule du médicament Levothyrox à la disposition des malades en ayant besoin. » 

Traduit en vocabulaire normal : M. B et son avocat demandent au juge d’ordonner à notre ministre préférée de se remuer fissa pour donner des ordres à tout le monde pour que nous autres nous retrouvions notre bon vieux Lévo. Rien de plus, rien de moins.

Manque de pot, ils tombent sur un juge qui ne sait pas que ce que dit la presse c’est pas vérité d’évangile.
Ce juge ne cherche pas plus loin et le lendemain 22 septembre, un vendredi, il envoie directement bouler M. B...en disant que son affaire n’était pas urgente, la preuve c’est que (d'après ce que dit le juge) selon les " informations « relayées par les médias » ... les laboratoires Merck avaient, à la demande du ministre chargé de la santé, annoncé qu’à la fin du mois de septembre 2017, l’ancienne formule de la spécialité Levothyrox serait de nouveau disponible en pharmacie » ".
Donc circulez, qu’est-ce que vous venez m’embêter alors que, c’est imminent, vous aurez votre truc que vous réclamez.

Je passe un petit incident de parcours, mais l’affaire atterrit donc au Conseil d’État (je vais dire CE) qui dit : ouh là, le premier juge, quand même, une telle affaire méritait qu’on ne se contente pas de croire la presse, fallait au moins écouter ce que les gens avaient à vous dire.

Donc le CE annule le jugement et décide de juger lui même, et pour montrer qu’il prend l’affaire au sérieux, et que c’est peut-être pas si facile que ça de prendre la bonne décision, il s’y mettent carrément à plusieurs juges.

Et finalement ils rendent leur décision, et bon d’accord ils envoient bouler M. B…, mais tout de même un peu plus gentiment que le premier juge.

Pourquoi l'envoient'ils bouler ?
Parce qu’en fait apparemment le CE estime que, pour autant que le CE le sache (d'après toutes les pièces qu'il a au dossier remis par M. B et le ministre), le ministre, dès qu’il a remarqué les problèmes d’effets secondaires, a fait grosso-modo au mieux pour qu’on ait des médicaments autres que le LNF (bon je suppose, mais c’est moi qui interprète et lis entre les lignes, que ça veut dire que c’est pas sa faute à la ministre, si d’autres ne suivent pas, genre labos et autres…).*
Je passe sur quelques détails.

Et il envoie bouler de toute façon notre M. B... parce que M. B...avait apparemment réussi à se procurer sans trop de mal la spécialité prescrite par son médecin (l’histoire ne nous dit pas si c’était l’Euthyrox ou un autre).
Ou alors il avait oublié de faire part au tribunal de ses difficultés d’approvisionnement (!).
Donc c’est qu'en fait notre M. B... n’avait pas de raison de se plaindre pour ce qui le concerne personnellement.

Mais dans cette affaire, les juges du CE disent plein de trucs intéressants pour nous autres qui avons affaire à la médecine.

Par exemple, ils disent que l’accès aux meilleurs soins et médicaments c’est une affaire à considérer avec sérieux par les juges. Et c’est bien quelque chose qu’il faut ajouter à la liste des libertés fondamentales que nous connaissions déjà.

Et que, pas pour des bricoles, mais s’il y a un « risque d’altération grave de l’état de santé » qui pèse sur nous autres les malades, c’est un devoir de l’administration de faire de son mieux pour qu’on ait accès aux meilleurs soins possibles. Et si l’administration ne fait pas son possible, on a raison d’aller voir le juge en urgence.

Tout ça, faudra pas l’oublier et s’en servir …

*petit edit : d'abord, en me relisant ce 14 avril 2018, je vois que j'aurais dû dire "la" ministre, et qu'apparemment le CE ne s'est pas occupé de voir si pour de bon on avait bien accès aux alternatives, mais c'est vrai que les blocages dans la distribution ne sont sans doute pas de son fait, à notre ministre ?

[Sylviane91]

Ah merci Bobette ! Tout d'est éclairci ! 👱🌈

[Gin1178]

J'ai pêché ça sur un blog : (TITRE :Combien de temps encore l’affaire du Levothyrox va-t-elle pouvoir intéresser les médias ? )

https://jeanyvesnau.com/2017/12/14/.....ir-interesser-les-medias/


et qui mentionne notamment l'affaire examinée par le Conseil d'Etat puis termine son blog par
"Fin du chapitre. Extinction des projecteurs."

Circulez, il n'y a plus rien à voir.

Heureusement que Bobette a pris le temps de décortiquer et de nous expliquer la décision qui a été rendue, mais on peut supposer que pour beaucoup, la conclusion va être similaire à celle exprimée par l'article.

[bobette]

Pfff avant il y avait des étudiants en droit ou autres qui squattaient les tribunaux et qui faisaient des piges pour les journaux ...au moins ils savaient de quoi ils parlaient ! peut-être que ça n'existe plus ?

C'est bien dommage tout ça, mais en fait pour moi c'est une leçon de vie : quand c'est un domaine que je ne connais pas, j'aborderai les articles de presse comme nous les abordons ici quand il s'agit du lévo : en partant du principe que ce qu'ils écrivent sans doute très très inexact ou biaisé...

Faudra bien garder cela en mémoire ! surtout quand ça concernera des gens ou des thèmes où nous aurions tendance à suivre la foule...

[Sylviane91]

Le problème ce ne sont pas les labos en un sens, qui ma foi, sont des industriels, et les industriels,par définition, sont sans limite dans un monde ultra libéral, le problème ce sont les gouvernements qui les laissent faire, voire même leur facilitent la tâche et sont impliqués jusqu'aux cous ! Les labos ont leurs ramifications partout mais si ces ramifications existent, c'est bien parce que de l'autre côté, d'autres ont saisi les branches, non ?

[bobette]

Pour une fois, l'article de JIM est de meilleure qualité :
https://www.jim.fr/medecin/e-docs/l.....1/document_jim_plus.phtml

[Sylviane91]

La conclusion est intéressante.

[Gin1178]

Édifiant de lire le commentaire posté sous l'article, "qui ne se permet pas le moindre avis polémique"

[Sylviane91]

Je ne sais pas quoi sur quoi il s'appuie, ça ne veut rien dire..."indemnisations sans fin ? " De quoi parle t-il ?

Et puis on ne peut pas être à la fois hystériques et obsessionnelles (c'est même l'inverse Hihi) donc ce n'est pas de nous dont il parle Mdr

[Conciliabule]

Bonjours,

Dites les "Guerrières", vous ne voulez pas leur répondre à ces deux toubibs que l'on ait un son de cloche, une rélexion différente, intelligente et pour cause celle d'une ou de personne(s) touchée(s) de plein fouet par la NF et qui voudrait(ent) en découdre ? Ah j'oubliais : de l'esprit et de l'humour deux armes redoutables !

P.... si j'avais du répondant, du langage et de l'expérience juridique de surcroît, je leur rentrerais dans le lard à ces toubibs suffisants, pétris de certitudes et dénués d'ouverture d'esprit.

A propos d'ouverture d'esprit, je cite : "L'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne" Et pan ! Dans les dents !

C.

[Gin1178]

Bonjour Conciliabule,

Le second "docte" intervenant est encore plus navrant de condescendance (à se demander s'ils exercent et sont au contact de patients ! J'espère que non...)

Mais quelqu'un leur déjà a répondu en terminant par
"F.F un malade concerné (dans tous les sens du terme)"

PS : pour s'inscrire et créer un compte, il faut renseigner son pedigree médical puis certifier exacts les renseignements fournis....

Et puis je rejoins Sylviane, je ne me reconnais pas dans les hystériques et obsessionnels, pourquoi se sentir visés après tout (c'est celui qui a dit qui l'est, et toc !)

[bobette]

Conciliabule a écrit:

.... si j'avais du répondant, du langage et de l'expérience juridique de surcroît, je leur rentrerais dans le lard à ces toubibs suffisants, pétris de certitudes et dénués d'ouverture d'esprit.

Je ne me sens pas concernée, et je n'étais pas visée...
Mon don à moi, c'est d'avoir des idées, parfois utiles, parfois futiles...et quand je suis dans mon petit monde à moi, sans complexes, je peux avoir un peu de verve et de verbe.
Ici, un peu illogiquement, je me sens dans un milieu familier, presque intime.
J'oublie qu'on est gooTRUC-elisables...
Ce n'est pas le cas ailleurs, et puis je ne sais si mon anonymat (certes relatif) serait respecté ailleurs...et je ne peux pas me permettre un dérapage.

Mais si je devais leur écrire, à ces ... (!), je leur dirais sans doute quelque chose comme ça :

En maths, je détestais tout particulièrement les statistiques, du temps de mon jeune âge.

Puis par nécessité ( sans pour autant les aimer, car mon esprit trop rationnel n'aime pas ce qui n'entre pas dans un moule )... j'ai appris à respecter ces nuages de points qu'on reportait scrupuleusement, sans jamais oser en écarter aucun, et, in fine, si je me souviens bien, nous pouvions passer à l'interprétation, tracer notre courbe de Gauss, mesurer les écarts à la moyenne, extrapoler, conclure etc etc

Je croyais, un peu naïvement, qu'il en était toujours ainsi, et en entendant parler de pharmacovigilance et de Lévothyrox, je m'attendais à voir publier des courbes, des nuages de points.
Et qu'ensuite, bien ensuite, tous les points soigneusement reportés et rapportés par nos scientifiques et statisticiens, on nous parlerait d'écarts et de courbes et d'interprétation...

Il me faut maintenant réviser mes savoirs, ma science est visiblement datée, obsolète. LA science, la vraie, l'actuelle, a visiblement changé ses principes, on décide maintenant A PRIORI d'ignorer des points, qu'on ne saurait en aucun cas reporter sur la grille, surtout lorsqu'ils s'écartent de la courbe de Gauss préalablement tracée.

Oui, pauvre science...

Et pauvres patients. Ils sont parfois, il est vrai peu sympathiques, mais ils sont patients tout de même.
Je le reconnais, beaucoup m'exaspèrent. Même s'ils crient dans le désert, j'ai beau me boucher les oreilles, je ne réussis pas à ne rien entendre.

signé :
une patiente (féminine, âge de la retraite) non effet-secondarisée, anciennement, par profession et bien que sans-grade, très concernée par les dérapages médicaux



Mais allez-y, faites-vous mes porte-paroles, je ne réclame pas de droit d'auteur, d'autant que je ne mets que des mots sur ce que d'autres ont pensé si fort, bien avant que seulement j'y songe.

[Conciliabule]

bobette a écrit:

Conciliabule a écrit: .... si j'avais du répondant, du langage et de l'expérience juridique de surcroît, je leur rentrerais dans le lard à ces toubibs suffisants, pétris de certitudes et dénués d'ouverture d'esprit. ... Et pauvres patients. Ils sont parfois, il est vrai peu sympathiques, mais ils sont patients tout de même. Je le reconnais, beaucoup m'exaspèrent. Même s'ils crient dans le désert, j'ai beau me boucher les oreilles, je ne réussis pas à ne rien entendre. signé : une patiente (féminine, âge de la retraite) non effet-secondarisée, anciennement, par profession et bien que sans-grade, très concernée par les dérapages médicaux [/color] Mais allez-y, faites-vous mes porte-paroles, je ne réclame pas de droit d'auteur, d'autant que je ne mets que des mots sur ce que d'autres ont pensé si fort, bien avant que seulement j'y songe.

Bonsoir Bobette,

Je viens de te lire Bobette, voire relire. Euh que l'on soit bien clair, mes propos ne visaient que les toubibs.

En revanche, vla t'y pas que je me sens concernée par les tiens. Je te cite : "Et pauvres patients. Ils sont parfois, il est vrai peu sympathiques, mais ils sont patients tout de même. Je le reconnais, beaucoup m'exaspèrent. Même s'ils crient dans le désert, j'ai beau me boucher les oreilles, je ne réussis pas à ne rien entendre".
Et sans doute à juste titre. Je n'ai pas ton expérience juridique Bobette. Tu sembles dans ton élément. De même que je n'ai pas ton esprit rationnel, ton discernement.

Alors bien sure, on ne peut pas tout mettre sur le dos des pathologies et en particulier celle de la thyroïdite d'Hashimoto, trop facile. Et pourtant ! Je n'ai pas fait de grandes études, je le déplore. De même que j'ai manqué de curiosité et ce malgré l'envie de me cultiver dans bien des domaines. Mais j'ai longtemps vécu avec un manque EVIDENT de confiance en moi. De même que je suppose que l'éducation que l'on reçoit au même titre que les professeurs lesquels on a eu la chance de rencontrer, ou la malchance, dans son parcours scolaire, doivent y être pour quelque chose.

En revanche, je pense avoir intégré certains "principes" de la vie. Le respect d'autrui, le souhait de ne pas nuire à son prochain, faire preuve d'empathie, le solidarité, l'honnêteté (pas toujours payante bien au contraire), la volonté de bien faire, trop parfois même, m'opposer à l'injustice et autres je suppose...

Alors oui, je peux être très têtue parfois mais pas bornée. Impulsive, fonçant tête baissée, maladroite mais pas volontairement.. De même que l'expérience de la vie forge votre caractère. Et pour peu que vous ayez été confronté ou deviez encore faire face à la maladie vous fragilise. "Ce qui ne tue pas rend plus fort" Pas certaine que cela s'applique à tout le monde. "A chacun sa croix" là aussi, je m'interroge de savoir pourquoi certains jouent vraiment de malchance.

Bref j'en resterai là ma tablette me faisant savoir que ma batterie est faible Désolée si mes propos semblent un peu décousus. Je rencontre souvent des difficultés à retranscrire mes pensées et faire passer des messages.

Je cite :

"Dix arguments en faveur du réalisme de la connaissance, de la loi naturelle et du respect de la vie humaine à tous ses stades de développement.

Principe 1 : Le principe d’explication complète (Socrate, Platon et Aristote)
La meilleure opinion ou théorie est celle qui explique le plus de données.

Principe 2 : Le principe de non-contradiction (Platon et Aristote)
Des opinions ou des théories valides ne doivent pas contenir de contradictions internes.
Formulation classique : un être réel ne peut pas à la fois être et n’être pas la même chose, sous le même rapport, au même endroit et en même temps.

Principe 3 : Le principe des preuves objectives (Platon et Aristote)
Les opinions non arbitraire ou les théories doivent être fondées sur des preuves vérifiables publiquement.

Les principes éthiques

Principe 4 : Le principe de non-malfaisance (Jésus, Moïse et les traditions religieuses dans le monde entier)
Évitez les méfaits inutiles ; si un dommage est inévitable, minimisez-le.
Règle d’Argent : Ne faites pas aux autres ce que vous ne voudriez pas qu’ils vous fassent.

Principe 5 : Le principe de la fin cohérente avec les moyens (Augustin)
La fin ne justifie pas les moyens.

Principe 6 : Le principe du potentiel humain (Las Casas)
Chaque être humain (ou un groupe d’êtres humains) mérite d’être évalué selon le niveau de développement humain complet et non pas selon le niveau de développement atteint actuellement.

Les principes de justice et de droit naturel

Principe 7 : Le principe des droits naturels (Suarez, Locke, Jefferson et Paine)
Tous les êtres humains possèdent en eux-mêmes (en vertu de leur seule existence) les droits inaliénables à la vie, à la liberté et à la propriété ; aucun gouvernement ne peut donner ces droits et aucun gouvernement ne peut les enlever.

Principe 8 : Le Principe du caractère fondamental des droits de l’homme (Suarez, Locke et Jefferson) >
Le droit le plus fondamental est celui qui est nécessaire à la possibilité des autres, quand il y a un conflit, nous devons le résoudre en faveur du droit le plus fondamental.

Principe 9 : Le principe des limites de la liberté (Locke et Montesquieu)
Une personne (ou un groupe) ne peut pas imposer de charges inutiles à d’autres personnes (ou groupes).

Le principe fondamental de l’identité personnelle et de la culture

Principe 10 : Le principe de bienfaisance (Jésus)
Viser une contribution optimale aux autres.
Règle d’or : Faites à autrui ce que vous voudriez qu’il fasse pour vous.

https://www.contrepoints.org/2012/0.....eve-philosophie-de-la-vie

Pour conclure, je ne me permettrai pas de retranscrire tes propos à la suite de l'article en question quand bien même cela me démange. Aussi j'en resterai là pour ma part.

Au plaisir de te lire Bobette.

C.
_________________
"Dans l'ignorance, on conserve ses certitudes"

Jean-Joseph Lattuada

[bobette]

Conciliabule,

Ce qui me choque dans toute cette affaire, c'est l'absence de véritable traitement rationnel et scientifique des choses, malgré quelques tentatives du Dr Dupagne et de rares autres.

Mon message, outre une petite taquinerie pour toi (dis-toi que je comprends bien tes intentions) était pour l'essentiel destiné aux médecins qui nous trouvent exaspérants, et il est destiné à être reproduit, pour ceux qui partagent mon point de vue, notamment sous l'article de JIM...

On peut très bien mettre un message sous cette forme, par exemple :
j'ai lu sur un réseau social ce message, qui traduit mes propres sentiments et que je souhaiterais partager avec vous :
"...."

ou encore :
j'ai lu sur un forum ce message qu'il m'a interpellé : "..."

Maintenant si d'autres se sentent en verve, ce serait bien mieux qu'ils disent les choses dans leurs propres termes... ce que je proposais n'était qu'un exemple des choses qu'on pourrait dire.

[bobette]

tiens, nous les filles, il faudrait parfois signer nos messages de notre nouveau nom, "Hystérique, par nature et genre", puisque hystérie :

= "Névrose aux tableaux cliniques variés, où le conflit psychique s'exprime par des manifestations fonctionnelles (anesthésies, paralysies, cécité, contractures...) sans lésion organique, des crises émotionnelles avec théâtralisme, des phobies."
= ou " Excitation violente, inattendue, spectaculaire et qui paraît exagérée. ",
= mot composé à partir de "hyster : Élém. tiré du gr. « matrice »"

http://atilf.atilf.fr/dendien/scrip......exe?p=combi.htm;java=no;